CGU
Amvanciejaenrotbarne-cgu-2026
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Actif
Conditions générales d’utilisation
20 septembre 2026
Introduction
L’accès et l’utilisation de ce site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes
conditions générales. Elles régissent les relations entre l’utilisateur et l’éditeur du site
pour tout ce qui concerne l’identification automatisée des dérivés incorporés par IA.
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[01]Obligatoire
Sécurité d’accès
L’utilisateur doit respecter les règles d’accès, ne pas tenter de contourner les mesures de sécurité. -
[02]Obligatoire
Propriété intellectuelle
Les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est interdite sans autorisation. -
[03]Obligatoire
Protection des données
Les données collectées sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur. -
[04]Optionnel
Modification du site
L’éditeur se réserve le droit de modifier le site ou de suspendre l’accès à tout moment. -
[05]Obligatoire
Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur est responsable de l’usage des analyses et outils présentés. -
[06]Obligatoire
Limite de garantie
Aucune garantie d’exactitude ou de conformité totale n’est fournie quant aux résultats automatisés. -
[07]Optionnel
Actualisation des conditions
L’utilisateur est invité à consulter régulièrement les mises à jour des conditions.
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[08]Obligatoire
Droit applicable
En cas de litige, la législation française s’applique et la juridiction compétente est celle du siège social. -
[09]Optionnel
Suspension d’accès
Toute utilisation abusive peut entraîner la suspension d’accès sans préavis.
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[10]Obligatoire
Liens externes
L’éditeur n’est pas responsable des contenus externes vers lesquels des liens sont proposés. -
[11]Obligatoire
Notifications de modification
Les notifications de modification seront diffusées sur le site.
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Contact conditions d’utilisation
Pour toute question relative aux présentes conditions ou à l’utilisation du site, veuillez
utiliser le formulaire de contact. Notre équipe répondra sous 48 heures ouvrées.
Email: content@amvanciejaenrotbarne.pro
Téléphone: +33 3 21 70 50 54
Adresse: 2 Rue du Beausset, 13001 Marseille France
Date d’entrée en vigueur: 20 septembre 2026
Version: 1.2